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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATACONSEIL TELECOM
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CAP'M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'M
DATACONSEIL TELECOM SARL

Numéro de dépôt :
3328395
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014
CAP\'M de DATACONSEIL TELECOM

Présentation de la marque CAP'M

Déposée le 2 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATACONSEIL TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATACONSEIL TELECOM domicilié(e) 1 Rue du Faubourg, BP 48,25410 SAINT VIT - 25410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 866 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATACONSEIL TELECOM domicilié(e) 1, Rue du Faubourg, B.P. 48,25410 SAINT-VIT - 25410 - France.

La marque CAP'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'M est expirée depuis le 2 décembre 2014.

DATACONSEIL TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : DATACONSEIL TELECOM , MEDACIS , DOMICIEL , WinTalk! , GRAAL' Global Research for Ambient Assisted Living


DATACONSEIL TELECOM SARL - 1 Rue du Faubourg, BP 48,25410 SAINT VIT - 25410 - France - SIREN 352866628


DATACONSEIL TELECOM - 1, Rue du Faubourg, B.P. 48,25410 SAINT-VIT - 25410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

(Evaluations, estimations et recherches dans le domaine technologique rendues par des ingénieurs).